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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTR
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TLPE-OnLine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TLPE-OnLine
CTR, SAS à associé unique

Numéro de dépôt :
3693465
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2029
TLPE-OnLine de CTR

Présentation de la marque TLPE-OnLine

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TLPE-OnLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTR domicilié(e) 146 Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT CLOUD cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 600 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque TLPE-OnLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TLPE-OnLine arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

CTR a également déposé les autres marques suivantes : CTR COLLECTIVITES TERRITORIALES RESSOURCES , ICRES , CTR PARTENAIRE DE VOTRE PERFORMANCE


CTR, SAS à associé unique - 146 Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT CLOUD cedex - France - SIREN 414600270


IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2718024 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

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